Véhicule

Améliorer l'ergonomie du véhicule

Le poste de conduite

Les éléments suivants peuvent être modifiés :

  • Boîte de vitesse automatique avec possibilité de commandes déportées au volant sur télécommande ou avec reconnaissance vocale,
  • Embrayage, freinage, accélération seuls ou combinés : adaptation des pédales, cercle de volant, levier combiné accélérateur - frein, télécommande,
  • Frein de service dit "frein à main ou frein de parking" sur-élevé
  • Direction adaptée par une poignée sur le volant de type, fourche, tripode, boule, joystick ou un volant à pieds,
  • Dispositifs de vision arrière et latérale (rétroviseurs, caméra de recul)
  • Commandes annexes (feux, clignotants, klaxon, etc.) regroupées dans un boîtier au volant ou sur la poitrine du conducteur, éventuellement à reconnaissance vocale
  • Position du siège conducteur, il est possible de supprimer le siège pour conduire depuis son fauteuil si celui-ci est homologué ISO 7176-19 et que le véhicule est conforme à la directive CE 200/46. Ces normes attestent de la réussite au crash-test. Un fauteuil non homologué, même arrimé peut est détruit dans l'accident.

Quelques illustrations sont disponibles sur www.handi-auto-concept.com

L'accessibilité du véhicule

  • Un marchepied rétractable et une poignée adaptée
  • Une tablette rétractable au bord du siège pour servir de plateau de transfert
  • Un vérin releveur qui aide la personne à se redresser pour sortir de son fauteuil et monter dans l’auto. L’embase pivotante fait tourner, et parfois même sortir et baisser, le siège vers l’extérieur.
  • un système d’abaissement des suspensions arrière, un hayon élévateur, une rampe d’accès, un treuil ou une grue pour hisser la personne seule ou sur son fauteuil
  • Une porte escamotable ou coulissante à ouverture télécommandée.
  • un bras articulé ou un treuil de chargement du fauteuil derrière le conducteur ou sur le toit. Les modèles de coffres de toit radiocommandés les plus perfectionnés plient le fauteuil, le chargent et se referment en moins de 30 secondes.
  • des plaques d’ancrage avec 4 points d’arrimage (norme ISO 10542) pour fixer le fauteuil au sol de la voiture.

Système de retenue

Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire pour tous, y compris les personnes handicapées qui voyagent dans leur fauteuil roulant, ce qui garantit une bonne sécurité en cas d'accident. Une sangle de maintien dans le fauteuil ne peut pas remplacer une ceinture de sécurité.

Les aidants, professionnels et bénévoles, qui assurent le transport de personnes à mobilité réduite, sont responsables de leur sécurité et doivent donc veiller à l'ancrage du fauteuil et à l'attache de la ceinture de sécurité. La réglementation sur les systèmes de retenue a été renforcée en 2014.

Financement des aménagements

Si vous choisissez un véhicule d'occasion partiellement adapté, l'aménagement ne peut pas être financé 2 fois.

En savoir plus auprès d'un équipementier... ou sur le site www.tousergo.com

Des aides financières sont possible auprès de la CAF et de la MDPH, dont l'avis est parfois assorti d'une expertise par un ergonome chargé d'évaluer les besoins et les capacités pour définir des solutions adaptées.

Pour l'emploi des travailleurs handicapés diverses aides existent, selon des critères d'éligibilité, auprès de l'Association de Gestion du Fonds pour l'Insertion Professionnelle (AGEFIPH). En savoir plus...

Homologation du véhicule aménagé

Ces aménagements sont des modifications structurelles du véhicule, qu'il faut homologuer afin d’obtenir un certificat d'immatriculation ou carte grise portant la mention « handicap ».

Cette carte grise vous exonère d’un éventuel malus écologique en fournissant une copie de la carte d'invalidité à votre dossier et de préciser la mention voiture particulière carrosserie "Handicap" au moment de l'Immatriculation. Cette mesure est également valable pour toute personne ayant un enfant handicapé mineur ou à charge. Dans ce cas, l'exonération ne s'appliquera qu'à un seul véhicule par bénéficiaire.

Retrouvez les formulaires sur le site ministériel https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr , rubrique homologation des véhicules et pour toutes questions contactez les services régionaux de la DREAL.

Handicap et déplacement

Avril 2020 - Alatax

Une personne atteinte d’une affection incompatible avec la conduite doit passer un contrôle médical d’aptitude auprès d’un médecin agréé par la préfecture. La démarche pour cette visite est expliquée sur cette page du site www.service-public.fr.

Les personnes en situation de handicap peuvent bénéficier d'aménagement pour les épreuves du permis de conduire, sous réserve d'un avertir au préalable le bureau éducation routière qui programme les examens. En savoir plus ...

Si vous prenez des médicaments, même sans ordonnance, cela peut altérer votre aptitude à la conduite (somnolence, éblouissements, ...). C’est au patient de s’informer des risques liés à la prise de médicaments pour adapter ses déplacements. Des pictogrammes de danger précisent le niveau d'influence sur la conduite (1 - jaune, 2 - orange et 3 - rouge) : parlez-en avec votre médecin !

Le médecin de prévention ou médecin du travail peut suspendre l’autorisation administrative de conduite des véhicules de service ou d'entreprise pour un agent ou salarié inapte, de façon temporaire ou définitive.

Le code de la route prévoit des dispositions pour conjuguer mobilité et sécurité :

  • Pour conduire une voiture, il faut une acuité visuelle d’au moins 5/10ème pour l’ensemble des deux yeux.
  • Bien que les casques et écouteurs soient interdits, les personnes mal entendantes sont autorisées à conduire avec leur dispositif auditif.
  • Les chiens d’assistance sont autorisés dans tous les lieux publics et locaux permettant une activité professionnelle, formatrice ou éducative (loi du 11/02/2005) ainsi que dans tous les transports en commun, parfois moyennant le prix d’une place mais sans surtaxe, et sont dispensés du port de muselière (L211-30 du code rural).
  • Une personne en fauteuil roulant manuel ou électrique doit circuler sur le trottoir comme un piéton, si le trottoir est adapté.

Concernant les fauteuils roulants, retrouvez plus d'informations dans notre rubrique matériel médical

Carte de mobilité inclusion (CMI)

Mai 2020 - Alatax

Les personnes en situation de handicap, dont la santé est jugée compatible avec la conduite après expertise médicale, peuvent bénéficier de :

Les liens pour chacune de ces cartes renvoient vers le site service-public.fr pour avoir le détails des démarches.

Rappelons que le stationnement est gratuit sur les places réservées aux détenteurs de ces cartes, grands invalides de guerre et grands invalides civiles (GIG - GIC). L’arrêt ou le stationnement par des non bénéficiaires correspond à un stationnement gênant passible d’une amende forfaitaire de 135€, éventuellement d’une immobilisation ou mise en fourrière du véhicule (R417-11 du code de la route).

Le transport de personnes à mobilité réduite (TPMR)

Les professionnels de l’aménagement des véhicules de transport de personnes à mobilité réduite (TPMR) se chargent eux-mêmes de l’homologation des modifications. Le TPMR est réglementé par le décret du 23 août 2013 relatif aux "conditions d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite des véhicules terrestres à moteur des catégories M1 et N1".

En savoir plus sur : www.handynamic.fr

Circuler en fauteuil roulant

Peut-on motoriser un fauteuil manuel ? Un usager en fauteuil roulant est-il considéré comme une voiture ou un piéton ? Comment équiper un fauteuil électrique pour circuler sur la route ?

Pour le savoir, consulter notre rubrique matériel médical